Marque expirée - Marque en non vigueur

COTONPOLYSUPER
BETRANCOURT SAS

Numéro de dépôt :
1490251
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018

Présentation de la marque COTONPOLYSUPER

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTONPOLYSUPER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTONPOLYSUPER est expirée depuis le 23 septembre 2018.

BETRANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : MAIK'LS , S Û R – X , LE PÉLERIN , MONCHAUX , LE BON PICARD , PIGEON VOYAGEUR , FIDELTISS , LE MOULIN DE WINS , STOP NULRETRE , ROBUSTISS


BETRANCOURT SAS - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France - SIREN 332201284


BETRANCOURT - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384358 - Publication au BOPI 2008-09-16

Renouvellement sans limitation n°2123378 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°489886 - Publication au BOPI 2009-01-27

.Vêtements de sécurité et de protection contre les accidents, les acides et le feu..Vêtements;vêtements professionnels;chaussures; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.